Recherche avancée
Résultats 1 à 7 sur 7 au total
Pages
Pertinence:29%Vie municipale
2023 PDF 108,0 Ko Procès-Verbal 2 Octobre PDF 125,8 Ko PV NOVEMBRE 2023 PDF 193,6 Ko PV DEC 2023 PDF 201,8 Ko Archives 2022 des comptes-rendus de conseil municipal 2022 Compte-rendu Conseil Municipal janvier
21/06/2024 13:56
Pages
Pertinence:100%Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
Etapes de 2018 à 2025 Etape 1 (2018) : le lancement Le Conseil communautaire de Parthenay-Gâtine a lancé l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal par délibération du 25 octobre 2018. Cette [...] L’ENQUETE PUBLIQUE (A VENIR) Documents à consulter Etape 1 (2018) : le lancement Délibération de lancement du PLUi de Parthenay-Gâtine du 25 octobre 2018 PDF 257,0 Ko Délibération de lancement du Programme Local [...] rouge la transition écologique et énergétique. news--espacePublic Le résumé du projet Lancé en octobre 2018 et prévu pour être approuvé en 2024, le PLUi couvrira l’ensemble des communes de Parthenay-Gâtine
27/05/2024 18:20
Pages
Pertinence:54%Saint-Martin du Fouilloux, membre de Parthenay-Gâtine
Saint-Martin du Fouilloux St Martin du Fouilloux commune de 23,97 km2 compte 237 habitants (en 2018) soit 9,9 habitant/km2. St Martin du Fouilloux a compté de 500 à plus de 700 habitants au 18ème et 19ème
27/05/2024 18:20
Pages
Pertinence:33%Adilly, membre de Parthenay-Gâtine
avec la complicité de l’association Deux Sèvres auto mémoire , 2 bornes Michelin ont été rénovées. En 2018 ce sont 4 plaques Michelin restaurées qui, elles aussi, ont pris place au centre du bourg. Adilly
27/05/2024 18:20
Pages
Pertinence:35%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
travail PDF 4,3 Mo 2018 : Lancement Le Conseil communautaire de Parthenay-Gâtine a lancé l’élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal par délibération du 25 octobre 2018. Cette délibération [...] sans les dissimuler. Retour sur l'élaboration du règlement, la concertation et l'enquête publique (de 2018 à 2024) 2024 (14 mars) approbation du RLPi en Conseil communautaire de Parthenay-Gâtine Depuis son [...] ainsi que les modalités de gouvernance du projet (disponible en téléchargement ci-dessous). Etape 1 (2018) : le lancement Télécharger la délibération de lancement du RLPi PDF 141,1 Ko Télécharger l'exposé
27/05/2024 18:20
Pages
Pertinence:70%Création de 4 réserves incendie
aux abords habités des communes non pourvues de bouche incendie. Finaliser l'implantation Déjà en 2018/2019 l'équipe de l’ancien conseil municipal avait eu une longue réflexion sur l’implantation de ces
27/05/2024 18:20
Pages
Pertinence:58%Mentions légales
Règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) est entré en application le 25 mai 2018. Il vient renforcer et enrichir les dispositions de la Loi informatique et liberté visant à la tr
27/05/2024 18:20