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Pertinence:100%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
CDNPS réunie le 21 septembre 2023 B. Avis du Département des Deux Sèvres du 25 septembre 2023 C. Avis de l’Etat du 11 octobre 2023 D. Avis du PETR Pays de Gâtine du 6 novembre 2023 Bilan de la concertation [...] s'est réunie le 21 septembre 2023. Etape 3 : présentation lors de la réunion publique mars 2023 Etape 3 : consultation des Personnes Publiques Associées et l’enquête publique (2023) PDF 2,6 Mo 2021 : Présentation [...] Secondigny et Parthenay, lieux d’enquête. 2023 : concertation Consultez le dossier complet du projet de règlement arrêté lors du conseil communautaire du 20 juillet 2023. Le projet est ensuite entré dans la
27/05/2024 18:20
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Pertinence:99%Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
février 2022. Retrouvez l’ensemble des éléments disponibles à la rubrique « Documents ». Etape 4 (2022-2023) : l’écriture du projet de PLUi jusqu’à son « arrêt » (phase « règlement ») Ce projet pour le territoire [...] ales, urbaines et paysagères des espaces dans la continuité desquels s’inscrit la zone. Etape 5 (2023-2024) : la consultation des Personnes Publiques Associées et l’enquête publique Vient ensuite la phase [...] toute demande à caractère privé, écrivez un mail à plui@cc-parthenay-gatine.fr En février et mars 2023 une nouvelle exposition itinérante présente le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
27/05/2024 18:20
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Pertinence:44%Parent, des aides et relais au quotidien
dans le respect de l'anonymat Itinérance à la ludothèque et à la médiathèque de Parthenay Calendrier 2023-2024 : Mardi 07/11 : Ludothèque de Parthenay 10 h à 12 h Mardi 14/11 : CSC-Maison Pour Tous 9 h à
27/05/2024 18:20
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Pertinence:100%Inscriptions et programme à l'accueil de loisirs
santé et du numéro d’allocataire CAF ou de bons vacances et l’attestation de quotient familial MSA 2023, ou de la feuille d’imposition 2022. Paiement à l’inscription obligatoire par chèques, chèques vacances [...] formulaire en ligne ou par téléphone : 05 49 94 24 56 Pour les mercredis après-midi de l'année scolaire 2023-2024 : Les inscriptions se font sur rendez-vous uniquement. Prise de rendez-vous par téléphone : [...] d'allocataire CAF, OU vos bons vacances MSA accompagnés de votre attestation de quotient familial MSA 2023, OU votre feuille d'imposition 2022 Renouvellement d'inscription ? Merci de nous remettre le(s) b
03/07/2024 13:53