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Pertinence:35%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
travail PDF 4,3 Mo 2018 : Lancement Le Conseil communautaire de Parthenay-Gâtine a lancé l’élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal par délibération du 25 octobre 2018. Cette délibération [...] sans les dissimuler. Retour sur l'élaboration du règlement, la concertation et l'enquête publique (de 2018 à 2024) 2024 (14 mars) approbation du RLPi en Conseil communautaire de Parthenay-Gâtine Depuis son [...] ainsi que les modalités de gouvernance du projet (disponible en téléchargement ci-dessous). Etape 1 (2018) : le lancement Télécharger la délibération de lancement du RLPi PDF 141,1 Ko Télécharger l'exposé
27/05/2024 18:20
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Pertinence:100%Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
Etapes de 2018 à 2025 Etape 1 (2018) : le lancement Le Conseil communautaire de Parthenay-Gâtine a lancé l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal par délibération du 25 octobre 2018. Cette [...] L’ENQUETE PUBLIQUE (A VENIR) Documents à consulter Etape 1 (2018) : le lancement Délibération de lancement du PLUi de Parthenay-Gâtine du 25 octobre 2018 PDF 257,0 Ko Délibération de lancement du Programme Local [...] rouge la transition écologique et énergétique. news--espacePublic Le résumé du projet Lancé en octobre 2018 et prévu pour être approuvé en 2024, le PLUi couvrira l’ensemble des communes de Parthenay-Gâtine
27/05/2024 18:20