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Résultats 21 à 31 sur 31 au total
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Pertinence:39%Haies préservées
arbres isolés protégés, soit la totalité relevée La commune d’Oroux ne dispose pas de document d’urbanisme ; les éléments arborés identifiés comme présentant un intérêt patrimonial, paysager ou écologique [...] délibération du conseil municipal, après enquête publique (d’après l’article L111-22 du code de l’urbanisme). Les objectifs Sensibiliser tous les publics aux rôles des haies Travailler sur l’entretien courant
27/05/2024 18:20
Publications
Pertinence:60%Guide pratique Parthenay-Gâtine 2023 - 2024
p.26 LA CULTURE : p.27 LES PISCINES : p.30 LE SPORT : p.31 LE NUMÉRIQUE : p.32 LES FORMALITÉS D’URBANISME : p.35 LA GESTION DE L’EAU : p.39 LA GESTION DES DÉCHETS : p.40 LA VIE ECONOMIQUE : p.44 LE TOURISME
13/02/2024 11:01
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Pertinence:80%Entreprendre
nord de la ZAC de la Bressandière et des… Projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Le PLUi va constituer le document d'urbanisme qui définira et réglementera l’usage des sols sur l’ensemble [...] recherche de locaux et terrains, votre construction ou extension de locaux, y compris les questions d’urbanisme, les aides financières à la création, reprise et développement d’entreprise sous la forme d'avance [...] Travaux en prévision ? Parthenay Gâtine accompagne aussi les entreprises sur le respect des règles d’urbanisme dans la préparation de leurs travaux, et installations. J'ai un projet de travaux ou d’installation
27/05/2024 18:20
Actualités
Pertinence:100%Déposez vos demandes d’autorisation d’urbanisme en ligne
Urbanisme
29/04/2024 17:30
Actualités
Pertinence:51%Des permanences de France Rénov' à Parthenay, Secondigny, Thénezay et Ménigoute
rénovation, à condition qu'ils soient réalisés par un professionnel certifié RGE. Environnement Urbanisme
26/06/2024 18:25
Actualités
Pertinence:99%Création de la future école du RPI Reffannes, Vausseroux et Saint-Martin-du-Fouilloux
Scolaire Urbanisme
22/02/2021 12:50
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Pertinence:28%Conseil municipal
Commission "Ressources humaines " : Nicole ROUVREAU, Valérie DAO, Guillaume DIEUMEGARD. Commission " Urbanisme ": Alain LANDRY, Nicole ROUVREAU, Thierry GAILLARD. Commission " Bâtiments-patrimoine-cimetièr
27/05/2024 18:20
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Pertinence:69%Cohérence urbanistique d’entrée de ville à Châtillon-sur-Thouet, ZAC de la Bressandière
suppose, pour son intégration au Plan Local d’Urbanisme, la mise en œuvre d’une procédure de Révision Allégée du PLU (article L 153-34 du Code de l’urbanisme). POUR UNE MEILLEURE INTEGRATION ENVIRONNEMENTALE [...] cet objectif, Parthenay-Gâtine a approuvé le 26/02/2020 la Révision Allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) sur la commune de Châtillon-sur-Thouet puis la Modification Simplifiée n°3 le 25 février [...] années 1990, la problématique du traitement des entrées de ville sera codifiée dans le code de l’urbanisme (loi Barnier du 2 février 1995). Son objectif est de mettre fin à l’urbanisation anarchique et
27/05/2024 18:20
Publications
Pertinence:51%Châtillon-sur-Thouet : Bulletin 2021
Points infos Civisme 33 Élections 34 Prévention des risques 35 Relais Enfance 36 La Treille 36 Urbanisme 37 Annuaire Économique 38 Démarches administratives 42 Permanences et services 43 État Civil 43
18/03/2021 15:35
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Pertinence:29%Azay-sur-Thouet, membre de Parthenay-Gâtine
de 40 activités économiques. Si vous constatez un oubli,… Actualités Économie, Emploi, Projets, Urbanisme Quel règlement pour encadrer la publicité, les enseignes et leur éclairage nocturne ? Jeunesse,
25/07/2024 11:30
Publications
Pertinence:48%Amailloux Bulletin 2021 - Rétrospective 2020
Argent de Poche ................................... 18 p. 22 QUI SONT VOS ELUS ? p. 19 PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) p. 30 ASSOCIATIONS COMMUNALES Association des Parents d’Elèves ..........
23/06/2021 17:28